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L’instruction en famille avec École Buissonnière 06

Éducation

Association l’École Buissonnière 06 – Instruction en famille

  • L’instruction en famille, qu’est-ce que c’est ?

L’instruction en famille, ou “école à la maison”, c’est la possibilité pour les familles d’instruire eux-mêmes leurs enfants à leur domicile.

En effet l’école n’est pas obligatoire en France, c’est l’instruction qui l’est de 6 ans à 16 ans. Les parents peuvent tout à fait instruire leurs enfants, quel que soit leur âge : c’est un droit constitutionnel.

 

  • Pourquoi ce choix ?

Les motivations des familles sont variées : respect du rythme de l’enfant, éducation non coercitive, éducation à la nature, pédagogie personnalisée, projet de voyage au long cours, phobie scolaire, enfant atypique…

  • Quelle pédagogie ?

Les familles sont libres d’utiliser la pédagogie qu’elles souhaitent. Les grands courants sont :

L’enfant suit la progression de l’Éducation Nationale à partir de cours par correspondance ou de livres et cahiers du commerce. Il allège tout de même le nombre d’heures de cours grâce à une approche personnalisée, et complète ses connaissances au moyen de visites, ateliers, etc…

De Montessori à Freinet en passant par Charlotte Mason, l’enfant est acteur de ses apprentissages à partir de supports ludiques et bien pensés parmi lesquels il peut choisir. Cela lui permet de développer son autonomie et sa curiosité, et d’approfondir ses propres centres d’intérêt.

L’enfant apprend spontanément à marcher, à parler etc. sans passer par une méthode dédiée. La curiosité naturelle de l’enfant, et de l’être humain en général, mène aux apprentissages dont il a besoin, quand il en a besoin. L’adulte a ici le rôle de facilitateur d’apprentissage : il accompagne l’enfant dans la confiance et lui garantit un environnement diversifié et stimulant.

De nombreuses familles varient les pédagogies, et utilisent par exemple une instruction formelle pour certaines matières et informelle pour d’autres.

  • Quelles sont les obligations en termes d’apprentissage ?

D’un point de vue légal, nous sommes tenus de respecter une progression régulière qui mènera à l’acquisition du socle commun de connaissances et de compétences à 16 ans (le même que celui des élèves scolarisés).

Les familles reçoivent deux contrôles : celui de la Mairie (une fois tous les 2 ans) qui a pour but de connaître les motivations des familles et l’environnement de travail, et celui de l’Inspection d’Académie (tous les ans) qui a pour but de vérifier la réalité de l’instruction dispensée par les parents.

  • Et la socialisation ?

Les enfants non scolarisés côtoient des personnes de tous âges lors des sorties informelles ou pédagogiques qu’ils effectuent en semaine. Les enfants entretiennent un rapport naturel avec les autres adultes qu’ils rencontrent au gré des sorties.

Ils ont aussi, généralement, des camarades scolarisés grâce aux activités extra-scolaires, aux relations de voisinage, aux amis de la famille, etc…

  • Quel est le but de l’Association École Buissonnière 06 ?

Notre association est un regroupement de familles qui pratiquent l’instruction à domicile. Nous nous réunissons, une ou plusieurs fois par semaine, autour de sorties ludiques ou culturelles (visites de musées, ateliers pédagogiques ou simplement rencontres conviviales). Elle permet aussi aux enfants d’avoir un réseau d’amis instruits en famille, et aux parents de se soutenir et de s’informer sur ce choix éducatif.

  • Pour en savoir plus :

Film “Être et devenir”, Clara Bellar

Livre “Et je ne suis jamais allé à l’école”, André Stern

Site de l’association : www.ief06.fr

Groupe FB pour les familles voulant nous rejoindre : https://www.facebook.com/groups/lecolebuissonniere06/

 

École autogérée: Espaces éducatifs BRICABRACS, Marseille

Éducation

Par Magali Braconnot, membre du Conseil de Fonctionnement de l’école

1• Nature, genèse et contexte

Novembre 2014, Marseille 3ème arrondissement (quartier socio-économiquement très défavorisé). Des parents et un enseignant luttent depuis plusieurs années à l’intérieur de l’Éducation Nationale (école primaire) pour développer une pédagogie émancipatrice de type Freinet dans sa version pédagogie sociale (*). L’enseignant est actif dans le mouvement des « enseignants désobéisseurs » contre les évaluations et les fichiers élèves.

L’usure psychologique crée la rupture, l’enseignant démissionne. S’ouvre alors la possibilité de création d’un autre espace éducatif, porté conjointement par l’enseignant et des parents, accompagnés par des soutiens militants.

(*) références pédagogie sociale : Laurent Ott, Radlinska, école du 3ème type de Bernard Collot.

2• La taille de l’école

Le local : un 3 pièces rez-de-jardin (44m2) dans un parc avec jardin partagé + un atelier partagé

L’encadrement et le public : 2 éducateurs, 20 enfants de 4 à 10 ans

Le matériel : mobilier, consommable de récupération

Les postes principaux de dépenses : loyer, Salaires (2 postes), hygiène sanitaire, peinture, colle, photocopies, site, communication, électricité.

3• Paramètres économiques et financiers

Pour être au plus proche du projet social revendiqué, une faible participation de 30 euros par mois est demandée aux familles, qui couvrent le loyer, les frais administratifs, l’électricité, etc. Il y a donc nécessité de trouver un financement autre (mécénat, événements divers, dons réguliers et ponctuels). Après 3 ans, les rentrées d’argent sont insuffisantes, la participation passe à 50€ par mois.

Le lieu d’accueil est peu onéreux (300€/ mois), ce sont les 2 salaires d’éducateurs (35h et 26h au smic) qui constituent le poste principal du budget (36 000 euros annuel).

Les frais de fournitures en matériel fongible et équipement relèvent d’une démarche de récupération et d’apports personnels.

Les financements publics par subvention sont difficiles à obtenir en tant qu’école. Le projet ne rentre pas dans les cases habituelles de financement soit du scolaire, soit du péri/extra scolaire.

Le mécénat : du coté des fondations, le financement ne peut pas être pérenne et ne règle pas la problématique de masse salariale annuelle (finance des projets et non du fonctionnement). Il ajoute un temps de travail important de montage de dossier. L’équilibre économique reste précaire dans ces conditions.

4• Paramètres juridiques

Le modèle juridique souhaité à l’origine correspond à celui d’une SCOP (le pouvoir aux travailleurs), mais la volonté d’en faire un service public hors État (le financement ne repose pas sur les usagers) impose une forme associative, loi 1901.

Le projet d’espaces éducatifs n’a pas pour but de créer une école au sens habituel. En 2015, le cadre légal impose de faire une déclaration de création d’école, pour accueillir des enfants toute la journée. Les contrôles effectués concernent l’hygiène, la santé sanitaire, les bonnes mœurs (sic), le socle des connaissances.

La loi change au printemps 2018 : la déclaration s’effectue auprès du Rectorat donc de l’État. D’autre part, une déclaration de lieu d’accueil pour mineurs sans hébergement extra-scolaire n’est pas acceptée par la jeunesse et sport, car les locaux ne correspondent pas aux normes requises.

5• Mode de gouvernance

La première année de gouvernance s’appuie sur les porteurs initiaux du projet et une grande ouverture aux personnes volontaires pour participer aux décisions lors des réunions appelées « Agora ». La réactivité décisionnelle et l’indépendance des éducateurs posent alors question.

Une deuxième étape (année 2 et 3) restreint les décisions à un conseil de fonctionnement de 5 personnes. Cooptées, elles travaillent bien ensemble et se font confiance pour prendre des décisions de manière rapide, et éviter de se perdre dans les tensions humaines inévitables. Le bureau collégial est réduit à trois personnes.

Le statut de parent n’est pas prépondérant. C’est l’engagement politique et une certaine distance affective qui permet de former ce collectif décisionnaire. L’Agora devient uniquement informative et consultative.

Une troisième étape (fin de l’année 3) crée 3 collèges : parents, travailleurs, garants. Le Conseil de Fonctionnement est constitué de leurs représentants élus. L’objectif est de protéger les travailleurs et le sens du projet par une relation coopérative entre les membres du Conseil. L’Agora est constituée des membres des collèges.

6• L’évolution du projet :

Le choix est fait de commencer à construire sans attendre que toutes les conditions soient réunies, pour mettre en œuvre réellement le tâtonnement expérimental.

Six mois pour : créer une association, écrire un projet social et éducatif, diffuser l’information, trouver un local et un financement. Un an pour tester la vie éducative avec 10 enfants et réajuster la structure associative.

Une deuxième année pour investir des locaux plus vastes avec 19 enfants, renforcer le lien avec l’environnement humain de proximité et rédiger de nouveaux statuts.

Enfin, une troisième année pour agrandir le local, créer un événement mensuel à vocation sociale, éducative et économique, s’ancrer dans l’environnement et stabiliser la gouvernance associative.

7• Paramètres humains, constats, réflexions et perspectives :

Au-delà d’une école il s’agit d’espaces éducatifs : éducation les uns par les autres, un projet ancré dans un quartier (projet social et écolo politique)

Le projet est difficile à tenir humainement pour assurer à la fois la recherche de financement, la partie pédagogique, l’ensemble des projets périphériques (jardin…) et la vie de l’association (administration, coordination, en plus du scolaire). Le temps en présence des enfants est important, il faut tenir compte aussi du besoin en temps de préparation, de recul et de réflexion.

La surcharge de travail est importante, les domaines de compétence sont vastes et concernent souvent les mêmes personnes : éducatif, gestion, administration, animation, projet politique, psychologie, sociologie, recherche de financement, entretien …

Pour maintenir l’accès à faible coût pour les familles, il faut développer des activités, en plus de celles éducatives.

Le travail se fait souvent dans l’urgence, sur des temps courts et quotidiens.

Mais les travailleurs doivent avant tout être des éducateurs (être en relation éducative avec enfants et adultes) avec une spécialité : enseignant, jardinier, animateur, rédacteur de projets, gestionnaire…).

Les définitions juridiques aident à construire les rapports humains mais le vécu est souvent plus complexe (rapports humains en jeux, leadership etc…). Cela nécessite de prendre du temps de concertation entre l’ensemble des auteurs : travailleurs rémunérés, travailleurs bénévoles du conseil de fonctionnement, parents, bénévoles engagés dans des actions de soutien, etc.

Les tensions humaines sont aussi accentuées par un équilibre économique fragile. Être sous contrat avec l’État permettrait de soulager cet aspect. Mais il existe un risque de tension d’une autre nature, plus politique, concernant les libertés d’éducation et de pratiques pédagogiques.

http://www.vieasso.bricabracs.org/

Contact: lesbricabracs(à)bricabracs.org

Éclairage public et protection de l’environnement nocturne

Transports & Urbanisation

Notre présence sur cette belle planète a lieu au sein d’un écosystème immense. L’évolution des espèces et des chaînes alimentaires mises en place pendant des millénaires se trouvent fortement perturbées par l’activité humaine. Malheureusement, cette dernière ne se termine pas avec le coucher du soleil. On peut se dire qu’aux heures d’inactivité industrielle et de calme dans les transports, nous limitons notre impact sur l’environnement. Mais c’est sans compter sur l’éclairage artificiel omniprésent.

Historique de l’éclairage public

Au départ, l’éclairage public permettait de sécuriser les espaces urbains et la circulation sur les routes à une époque où les véhicules n’avaient que des phares faibles, et de décorer les espaces prestigieux des villes. Au XIXe siècle, les lampadaires à gaz remplacèrent les lampes à huile et permirent d’éclairer plus de rues et de développer l’activité nocturne humaine dans les villes. Vint ensuite l’électricité, et l’éclairage public commença à éclairer les routes en dehors des villes, de nombreux bâtiments, des parkings, etc. En France, en 20 ans, 94% de lumière supplémentaire a été émise par l’éclairage public, arrivant en 2014 à 11 millions de points lumineux. En parallèle, les véhicules sont devenus capables d’éclairer leur entourage de façon efficace, mais l’insécurité a continué d’augmenter dans les villes. Récemment, la démocratisation des éclairages à diodes électroluminescentes (DEL ou LED), moins coûteux et plus efficaces énergétiquement, a eu pour résultat d’augmenter le nombre de points lumineux et leur puissance.

Effets négatifs

Malgré le rôle positif visé par ces éclairages, ils ont souvent des effets négatifs sur les animaux, y compris l’humain. Chez les mammifères, la sécrétion de mélatonine est régie par l’absence de lumière bleue, puisqu’au coucher du soleil le ciel est plus rouge. La lumière artificielle, en particulier lorsqu’elle est blanche, impacte ainsi l’horloge interne des animaux, le rythme circadien.

Des études sur les mammifères ont montré qu’en remplaçant la nuit par une luminosité même faible (5 lux), on pouvait observer une augmentation des symptômes de dépression et d’obésité. Chez les humains, les travailleuses dont le rythme circadien est perturbé (hôpitaux, transport aérien) montrent une augmentation de 30% du risque de cancer du sein, mais pas d’autres cancers.

Environ 60% des invertébrés et des mammifères sont nocturnes, ainsi que 90% des amphibiens et papillons. Pour les animaux diurnes, l’éclairage artificiel rend difficile le sommeil, mais pour les nocturnes, c’est la survie qui est en jeu : comment se repérer en étant ébloui, comment trouver de la nourriture, se reproduire ? Une compartimentation des espèces se produit alors, déplaçant les prédateurs dans des endroits incompatibles avec leur survie, près des villes et des routes. C’est tout l’écosystème qui est modifié. Les oiseaux migrateurs et chauves-souris, dont la population a diminué de 40% en 10 ans en France, sont aussi fortement perturbés et des milliers meurent chaque année aveuglés ou perdus. Voit-on encore beaucoup de lucioles là où on les voyait il y a 30 ans ?

Comment protéger l’environnement nocturne ?

L’association nationale de protection du ciel et de l’environnement nocturne (ANPCEN) émet avec des partenaires des recommandations à destination des municipalités. Le but n’est pas de retourner à des villes éteintes, mais d’éclairer de façon plus adaptée. Beaucoup de lampadaires éclairent en direction du ciel, consomment beaucoup d’énergie pour peu de lumière produite, éclairent d’une lumière trop blanche ou bleue, sont trop proches les uns des autres ou allumés trop longtemps ou trop fort dans des zones peu fréquentées.

En dehors des centres urbains piétons, une extinction totale en deuxième partie de nuit, de 23h à 6h par exemple, a souvent très peu d’incidence sur la population. Sur les autoroutes et les voies rapides, l’extinction a un effet sur la biodiversité sur des kilomètres carrés, et nous avons appris à vivre avec. Les enseignes lumineuses, bureaux et commerces sont désormais sujets à une extinction nocturne obligatoire, une heure après leur fermeture jusqu’à une heure avant leur ouverture.

Retombées économiques et effets secondaires

Dans les communes, l’éclairage est le second poste de dépense énergétique après le chauffage et l’éclairage intérieur des bâtiments. En suivant les recommandations, les communes peuvent réduire d’au moins 50% leur consommation énergétique. En France, la consommation d’électricité liée à l’éclairage public est de 5,6 TWh en 2017 et 2 TWh pour les enseignes lumineuses, l’équivalent de la production d’un tiers de centrale nucléaire. L’impact sur l’environnement se retrouve donc aussi au niveau de la pollution de l’air et de la terre.

La diminution de l’éclairage public se traduit immédiatement par la redécouverte du ciel étoilé. Dans le 06, et en Europe en général, la majorité de la population ne voit pas la Voie lactée, notre galaxie. La redécouvrir est un spectacle émouvant et nous rappelle notre place dans l’univers.

Les points bloquants

Pourquoi alors voit-on toujours plus de points lumineux ? C’est principalement une question d’habitude et d’éducation. Nous vivons depuis des décennies avec l’idée que là où il y a des humains il faut que ce soit éclairé en permanence, même pour un usage limité. Expliquer les enjeux ci-dessus permet de faire évoluer les mentalités. Sinon, pourquoi éclairerait-on moins alors que cela consomme moins d’éclairer plus qu’avant ? C’est une question à laquelle font face les communes, et nous pouvons tous aider les élus à faire les bons choix en discutant avec eux.

Une autre raison est la sécurité. Les statistiques montrent pourtant qu’il n’y a pas plus d’accidents, de délits, d’incivilités en tout genre, lorsqu’il n’y a plus d’éclairage public, au contraire.

Concours villes et villages étoilés

L’ANPCEN organise ce concours pour mettre en avant les communes participant activement à la lutte contre la pollution lumineuse. Un label leur est attribué en fonction des actions prises par rapport aux recommandations, qui leur octroie entre une et cinq étoiles. Dans les Alpes Maritimes, département très touristique, 11 villes et villages ont été labellisés depuis 2013, ce qui montre un élan fort pour la préoccupation de la protection de l’environnement, y compris dans la métropole Nice Côte d’Azur. Le concours a lieu tous les deux ans, il est donc temps de préparer votre commune pour l’édition 2019 !

Ont obtenu 4 étoiles : Spéracèdes (mention nationale meilleure commune d’un parc naturel régional) ; 3 étoiles : Revest-les-Roches ; 2 étoiles : Mouans-Sartoux (mention nationale meilleure commune labellisée territoire à énergie positive pour la croissance verte), Castillon, Gourdon et Saint-Jannet ; 1 étoile : Entraunes, Cipières, Briançonnet, Péone-Valberg et Saint-Cézaire-sur-Siagne.

Sources

Site Web de l’association nationale de protection du ciel et de l’environnement nocturne http://www.anpcen.fr/

Guillaume Cannat. L’éclairage nocturne artificiel de la Terre ne cesse de croître. 24 novembre 2017 sur son blog du Monde. http://autourduciel.blog.lemonde.fr/2017/11/24/leclairage-nocturne-artificiel-de-la-terre-ne-cesse-de-croitre/

Actions de la métropole Nice Côte d’Azur à Saint-Étienne-de-Tinée : http://www.nicecotedazur.org/environnement/biodiversit%C3%A9/pollution-lumineuse-et-biodiversit%C3%A9

Diplôme Universitaire « Chef de Projet en Alimentation Durable »

Éducation

  1. Description de la nature et genèse de l’initiative, de son contexte

Depuis les crises sanitaires des années 2000, les questions de nutrition et santé sont de plus en plus prises en compte dans les politiques publiques. La loi Grenelle 2 de 2012 préconise notamment d’insérer 20 % de produits locaux et bio dans les repas servis aux enfants.

Plusieurs collectivités ont ainsi décidé d’intégrer une part non négligeable de produits locaux et bio dans les cantines scolaires. La Ville de Mouans-Sartoux a été une des villes pionnières en la matière et propose depuis 2012 des repas 100 % bio avec 85 % des légumes provenant de sa régie municipale.

C’est en s’appuyant sur l’expérience désormais reconnue de la commune de Mouans-Sartoux que le Diplôme Universitaire « Chef de Projet en Alimentation Durable option collectivité territoriale » a été co-construit par l’Université Côte d’Azur et cette ville en 2017.

L’objectif est de permettre l’émergence de projets d’alimentation durable déployée à l’échelle d’un territoire, dont le but est de relocaliser l’agriculture et l’alimentation dans les territoires en soutenant les circuits courts ou les produits locaux de qualité dans les cantines. Ces projets offriront aux participants et à leurs institutions, la possibilité de progresser en terme de qualité alimentaire via l’élaboration d’un projet alimentaire territorial s’appuyant sur la restauration collective et les enjeux de production durable et contextualisé bien sûr à chaque contexte local.

  1. Description des paramètres techniques, du « volume »

Cette formation fortement professionnalisante dure six mois, elle comporte deux semaines de cours qui alternent avec deux périodes de stage de trois mois.

Elle s’adresse à des élus, agents territoriaux administratifs ou techniciens mais aussi à des jeunes diplômés (niveau licence) souhaitant compléter leur formation ou à des personnes en reconversion professionnelle.

Chaque promotion comprend entre 8 et 15 étudiants. 

L’équipe pédagogique est constituée de chercheurs et enseignants-chercheurs de plusieurs organismes (Université Côte d’Azur, INRA, INSERM, …) et d’agents territoriaux et membres d’associations (Ville de Mouans-Sartoux, Un plus Bio, ….). 

  1. Description des paramètres économiques et financiers

Le coût de la formation pour les étudiants est de 3 500 € net de taxes par stagiaire. Il existe un tarif réduit de 1 000 € net de taxes pour les jeunes diplômés de la Communauté d’Université et d’Établissement (ComUE) « Université Côte d’Azur (UCA) qui sont en Formation Initiale et qui ont obtenu leur dernier diplôme depuis moins de 2 ans.

  1. Description des temporalités  du fonctionnement

La formation s’organise en cinq phases avec deux périodes de regroupement à Mouans-Sartoux (phases 1 et 3 d’une durée d’une semaine chacune).

La phase 1 est dédiée à l’identification des enjeux de l’alimentation durable et l’acquisition de la méthodologie du diagnostic territorial, avec des cours également sur la qualité nutritionnelle et sanitaire des produits issus de l’agriculture biologique, les neurosciences et les comportements alimentaire, l’alimentation biologique et durable en restauration collective, la géographie culturelle de l’alimentation.

. La phase 3 a pour objectif l’acquisition de compétences en gestion de projet appliquée à la construction d’un projet alimentaire territorialisé, avec également des cours juridiques autour de l’alimentation et de l’environnement.

Ces deux phases de cours alternent avec deux phases de stage en collectivité (phases 2 et 4 d’une durée de 3 mois chacune). La phase 2 est utilisée à la réalisation du diagnostic territorial. La phase 4 est elle consacrée à l’initiation du projet en tant que tel. Au cours de ces stages, chaque étudiant bénéficie d’un accompagnement individualisé par l’équipe pédagogique.

La formation s’achève par la présentation et l’analyse des travaux de chaque étudiant (phase 5 sur une journée).

A l’issue de la formation, le projet n’est bien sûr pas finalisé mais la collectivité d’accueil dispose d’un diagnostic de territoire approfondie et d’un plan d’action précis pour poursuivre la démarche. Elle perçoit alors plus clairement ce qui est faisable, dans quels délais, et quels sont les moyens à y consacrer. Elle dispose par ailleurs d’un agent formé, ou d’un nouveau collaborateur à recruter, directement opérationnel pour poursuivre.

  1. Description des paramètres humains 

Les trois publics de la formation, élus, agents territoriaux et jeunes diplômés, sont représentés à part quasi-égale dans la première promotion de 12 étudiants.

Voici le témoignage de Mara, étudiante de la première promotion, qui travaille depuis 5 ans sur le contrat de santé de la communauté de communes du Haut Allier (5000 habitants):

«  Je me suis éclatée! Cette formation a été un vrai tremplin pour lancer un Projet d’Alimentation Territorial global dans un territoire d’agriculture plutôt traditionnelle pas spécialement sensibilisé au bio. J’ai pu avancer plus vite avec les élus grâce aux données précises acquises au cours de cette formation concrète et très dense. La formation m’a beaucoup aidée au niveau du diagnostic, indispensable au lancement de la démarche. Les échanges ont été très riches avec les enseignants, mais aussi les autres étudiants, car nous venions d’horizons différents et avions donc des compétences variées. »

Chamarel « Les Barges » : Une action de transition réussie dans une coopérative pour bien vieillir

Habitat

Au départ, trois ami(e)s cherchent à anticiper leur vieillissement afin de ne pas être un poids pour leurs enfants et d’éviter l’isolement. À l’arrivée, une coopérative d’habitants pour retraités !

Les objectifs suivants :

rester acteur de sa vieillesse et de sa vie dans un environnement bienveillant, entouré de personnes qui partagent les mêmes valeurs. Et s’engager dans une pratique de changement environnemental.En 2010, nous avons créé l’association Chamarel, dont le but est de porter le projet En 2012, nous avons déposé les statuts de la société coopérative Chamarel « Les Barges »Le permis de construire: en Mai 2015. La première botte de paille a été posée en Novembre 2015 Nous avons été maîtres d’ouvrage sur toute la durée du projet jusqu’à son achèvement architectural en Juillet 2017.

LES PRINCIPES ET LES VALEURS DE LA COOPÉRATIVE D’HABITANTS

La démocratie Tout d’abord, le projet est initié, réalisé et géré par les futurs habitants eux-mêmes.

La lutte contre la spéculation Deuxièmement, la coopérative d’habitants offre un modèle de fonctionnement économique différent, un autre rapport au patrimoine, puisque les habitants ne sont pas propriétaires de leur appartement, ils achètent des parts de la société. La valeur des parts est déconnectée de la valeur du bien immobilier. La propriété est collective ; les habitants sont locataires de leur logement.

La solidarité Les apports sont personnalisés. Aux Barges, l’apport est plafonné à 40 000 €. Les redevances mensuelles sont adaptées au revenu de chacun. Les loyers vont du PLAI (logements sociaux bas revenus) aux loyers libres en passant par les PLS (logements sociaux revenus moyens).

Un autre modèle social :

La coopérative d’habitants comprend des espaces privatifs et des espaces communs. Les appartements sont conçus en fonction des stricts besoins de chacun (et prévus pour le handicap).

Une pratique de changement environnemental.

Les logements sont conçus à minima, la mutualisation des espaces et des moyens entraînant la sobriété dans la consommation : buanderie commune, chambre d’amis, auto partage, mutualisation des aides à domicile etc… Aux Barges, notre volonté de diminuer notre empreinte écologique s’est concrétisée dans nos choix architecturaux et techniques, sur l’isolation et la construction bois/paille, installé 12m² de panneaux solaires thermiques,…. Pour le jardin, la permaculture, et le compostage.

L’éducation populaire

Enfin, ce projet est pour nous l’occasion de participer à des actions d’éducation populaire, dans une dynamique intergénérationnelle, en particulier avec des écoles, des lycées, avec des associations. Et notre salle commune est conçue pour organiser des événements ouverts à d’autres publics (réunions de mutuelles,  associations, évènements musicaux ou théâtraux)

LA GOUVERNANCE DE LA COOPÉRATIVE

Autogestion C’est le principe « une personne = une voix » qui est la règle. La gouvernance est horizontale, La responsabilité est collective, les tâches sont partagées.

L’importance des outils de communication Les ordres du jour sont prévus à l’avance, l’animation des AG avec tour de parole. Des comptes rendus écrits sont rédigés pour toutes les réunions.

LES POINTS D’APPUI QUI ONT AIDÉ A LA RÉALISATION DU PROJET

– En tout premier lieu, il s’agit de l’association Habicoop, qui nous a accompagné.es dès l’origine sur les plans financiers, juridiques, institutionnels et administratifs.

– Pour la construction proprement dite, nous avons pu compter sur des architectes et une maîtrise d’œuvre très sensibles à nos demandes- L’appui de personnalités politiques convaincues de l’intérêt de la coopérative d’habitants.

– Choix politique également de la Région Rhône-Alpes (avant 2015) qui nous a accordé 2 subventions : L’une pour le côté écologique de la construction et l’autre qui nous a permis de suivre une formation.

– Les caisses de retraite et des mutuelles ont été sensibles, en nous accordant un prêt sans intérêt, soit des subventions.

– Enfin, au Crédit Agricole, pour convaincre à son tour les décideurs de nous accorder des prêts couvrant 60% de l’opération sur 40 ans (pour le bâti) et sur 50 ans (pour le foncier). Prêts Logement Social, puisque 14 logements sur les 16 que comporte l’immeuble, relèvent de ce type de prêt.

LES DIFFICULTÉS

C’est aussi du caractère novateur du projet que sont venues parfois les difficultés. Il a fallu convaincre les politiques, les collectivités territoriales, les bailleurs sociaux afin d’obtenir les prêts et leurs garanties.

CONDITIONS DE REPRODUCTION

Une réalisation de coopérative d’habitants, par essence, n’est pas reproductible terme à terme.

Cependant, on pourrait dégager, d’après notre expérience limitée, quelques invariants :

– L’importance de la cooptation, après une période de travail en commun permettant à chaque partie de mieux se connaître.

– L’importance des « outils » de la gouvernance, déjà définie plus haut.

– L’importance d’un accompagnement de type Habicoop

– L’importance d’être convaincus pour convaincre et…. tenaces.

L’association Chamarel poursuit ses activités : recherche de financement, promotion des coopératives d’habitants, elle œuvre aussi pour construire un réseau de coopératives d’habitants pour les personnes vieillissantes. Dans la coopérative des Barges la vie est à l’image de ce que nous imaginions : solidarité et bienveillance, usage réussi des espaces communs dans le cadre de la transition citoyenne et écologique.

Pour tout contact : patrickchretion(à)hotmail.comOu 04 69 70 07 91 ou http://cooperativechamarel.wordpress.com/Ou Coopérative Chamarel-Les Barges, 10, rue du 19 mars 1962 69120 Vaulx en Velin

Boomerang, épicerie indépendante en vrac, labellisée Bio, pour une consommation écologique et responsable

Économie & Consommation

Genèse

L’Epicerie Boomerang a été créée à Mouans Sartoux début 2016 par Laura Giacco et Thomas Franchi, diplômés en management et marketing.

Après avoir vécu des expériences professionnelles qui leur sont apparues en décalage avec leurs valeurs, Laura et Thomas ont eu la volonté d’agir de manière positive pour un nouveau mode de fonctionnement économique. Nourris par leur implication dans des associations – Colibris, projet cueillette solidaire – ils ont suivi la formation bio de la Ferme Sainte Marthe, puis se sont lancés dans un projet d’épicerie en vrac, bio et local.

Le concept de l’épicerie est de proposer un lieu convivial où l’on trouve tous les produits alimentaires et non alimentaires du quotidien en vrac et donc sans emballage à usage unique. L’objectif est de proposer des produits de qualité, si possible locaux et en circuit court, au juste prix pour une clientèle consciente de l’impact écologique de sa consommation. Pour permettre d’aller au bout de la démarche, l’épicerie s’est dotée d’un outil de lavage professionnel afin de proposer un service de bouteilles consignées.

Bien loin de la maximisation des profits que l’on rencontre habituellement en économie linéaire, l’enjeu ici est de valoriser la réduction des déchets à la source et d’alimenter une chaîne de valeur vertueuse pour l’environnement. Des bénéfices difficilement quantifiables, mais qui ont une incidence pratique dans notre quotidien : « on gaspille moins et l’on sort moins la poubelle ». Ainsi, en consommant dans cette épicerie on va  :

Réduire : Le vrac, c’est acheter la juste quantité pour réduire le gaspillage alimentaire, acheter au juste prix, réduire ses déchets ménagers.

Réutiliser les contenants : Les clients peuvent apporter leurs propres contenants et ainsi augmenter la durée de vie des ressources. Les bouteilles consignées sont partagées : privilégier l’utilisation sur la possession.

Refuser : En limitant l’approvisionnement pour certains produits à des zones de production locales et régionales, l’épicerie dirige la demande vers des produits transformés ou créés le moins loin possible, quitte à ne pas la satisfaire (fruits et légumes locaux et de saison, valorisation des artisans locaux).

L’épicerie en chiffres

Magasin de 60 m2, ouvert 8h par jour, 5j par semaine.

Trois salariés: Laura et Thomas à plein temps, une salariée en alternance 3j par semaine.

900 produits de tout type, provenant de 100 fournisseurs.

Entre 40 et 50 clients par jour pour un panier d’environ 15 euros.

Plus 3000 bouteilles consignées en circulation, nettoyées et remises en circulation sur place.

30% des clients font leurs courses entièrement avec leurs contenants et consignes.

Réduction des déchets d’emballage au niveau local pour 50 personnes par jour.

Description des paramètres économiques et financiers

Lors du montage en 2015, Boomerang a obtenu deux prêts d’honneur de la part d’Initiative Terre d’Azur (taux 0%, 8000 € chacun). Un financement participatif KissKissBankBank (177 personnes pour un montant de  7700 €) a permis à l’épicerie de s’équiper d’un outil de lavage de bouteilles.

Sur 3 ans, on observe une croissance de 10% du chiffre d’affaires par an. 35% du chiffre d’affaire est généré par des produits locaux (rayon de 250 km).

En outre, Boomerang est un acteur de l’ESS à différents titres:

Au niveau des fournisseurs : relocalisation de l’économie avec le concours des artisans locaux avec lesquels l’épicerie échange les contenants, des entreprises d’insertion pour les légumes, les fruits, la confection de biscuits…, des associations. Ils s’appuient sur la bonne volonté des producteurs et associations qui font l’effort de modifier leur mode de distribution en faveur du Zéro Déchet.

Au niveau de l’emploi : l’épicerie accueille en partenariat avec la Mission locale et Les Jardins de la Vallée de la Siagne, centre d’insertion par le travail, des stagiaires en difficulté. Le but pour eux est d’expérimenter une mise en situation de travail pour reprendre confiance dans le monde du travail. L’épicerie a accueilli plus de 10 stagiaires, dont l’une a été recrutée en alternance vente en milieu rural, afin de contribuer au développement de l’épicerie.

Les bénéficiaires de l’épicerie Boomerang dépassent ceux d’un commerce conventionnel pour englober l’ensemble des acteurs de l’écosystème dans lequel s’inscrit l’épicerie : outre les porteurs de projets, les clients, les fournisseurs, ils incluent les collectivités locales qui bénéficient de la réduction des déchets.

Description des paramètres juridiques

L’épicerie boomerang est une SARL créée en octobre 2015 sous le nom commercial Vrac Lab.

Description du mode de gouvernance

« Le projet est dirigé par Thomas et Laura, les créateurs. Ils pilotent Boomerang à partir de tout ce qui vient, la prise de décisions est nourrie par tous les apports des réseaux, clients, fournisseurs, partenaires qui interviennent directement dans le processus opérationnel du magasin (conseils, partage, envie,…).

Le projet ne consiste donc pas seulement en l’évitement des déchets mais en une réflexion beaucoup plus large sur la notion de l’essentiel. Il s’agit de faire du magasin un lieu de convivialité, d’expérience sensorielle et d’accompagnement, ce qui n’est pas présent dans d’autres magasins de vrac. Il y a aussi une recherche systématique, quand cela est possible, de partenariat étroit avec les fournisseurs locaux, dans une logique réciprocitaire.

Le magasin est un lieu d’échange et d’expression. Par l’implication des clients, la pédagogie va dans les deux sens, le magasin est un lieu de convivialité et d’échanges permanents.

Le projet génère des envies de contribuer par le bénévolat, mais il existe une difficulté à aller plus loin dans l’implication d’autres acteurs dans la gouvernance (à cause du statut SARL). Il y a des pistes d’améliorations, par exemple, accepter la participation de bénévoles lors de manifestations. »

Extrait remanié de l’expertise ESS réalisé par Geneviève Fontaine, T.E.T.R.I.S.

Temporalités du montage

2014 : Sourcing des producteurs et contact avec les associations locales

Fin 2015 : Création de la SARL Vrac Lab, obtention des deux prêts d’honneur, succès du financement participatif qui permet à l’épicerie de s’équiper d’un outil professionnel de lavage de bouteilles consignées

Janvier 2016  : Ouverture de l’épicerie après presque un an et demi de préparation

Septembre 2016 : Certification Agriculture Biologique par Qualisud

Octobre 2016 : Début de la vente ambulante zéro déchet en mobilité douce avec le vélo-vrac lors de manifestations ponctuelles

Mars 2017 : Mise en place d’un jardin partagé de quartier avec les habitants, les associations et les commerçants

Mai 2017 : Organisation du 1er festival zéro déchet avec la participation d’associations du territoire pour sensibiliser le grand public sur cette thématique

Description des paramètres humains

Au niveau des clients: développement d’un mode de distribution qui élimine à la source les déchets. Les clients participent à la mécanique en ramenant les bouteilles consignées, en se servant eux-mêmes, en faisant l’effort de penser à tarer chaque contenant : ils sont consom’acteurs. Ils affluent et échangent au sein du projet, le font évoluer (suggestions de produits…). Si Thomas et Laura sont  les fondateurs de l’épicerie Boomerang, ce sont les clients les réels acteurs d’une consommation alimentaire plus responsable, qui chaque jour agissent concrètement pour un mode de vie raisonné et participent activement à la maîtrise de leur empreinte environnementale.

Au niveau des réseaux: Boomerang agit comme activateur de réseau, en établissant des liens de confiance avec ses partenaires. Ces relations basées sur la confiance permettent l’échange de conseils, des coups de main. Au sein du Réseau Vrac, la  solidarité est très forte et très présente (recherche de fournisseurs). EcoScience Provence a fourni le support technique pour le procédé de lavage et d’embouteillage pour la consigne.

Épicerie Boomerang à Mouans-Sartoux, 04 93 12 10 22,  http://www.boomerang.bio/

Biotechnologie marine, source d’économie locale durable, quels enjeux pour l’avenir ?

Économie & Consommation

Michèle Barbier (Institut de Science et Ethique, Nice : www.sciencethics.org ; Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée : www.ciesm.org)

Les biotechnologies marines, une source d’économie locale et durable, quels défis pour l’avenir ?

Les océans et les mers représentent 70% de la surface de notre planète et abritent plus de 90% de la biosphère terrestre. Les macro- et micro-organismes marins vivent dans des conditions extrêmes de température, de lumière, de pression et de salinité. Pour assurer leur survie, ils ont dû développer des capacités métaboliques uniques résultant en une gamme de métabolites secondaires avec des activités bien spécifiques. Beaucoup de ces métabolites représentent des produits commerciaux de grande valeur pour l’industrie et leur potentiel en termes de structure, de chimie et de physiologie est exploité par la(es) biotechnologie(s) marine(s). Pour exemple, la trabectédine, un métabolite extrait de l’ascidie Ecteinascuidua turibnata, est un médicament antitumoral commercialisé sous la marque Yondelis®, par PharmaMar, une société espagnole. Ce médicament est approuvé en Europe, en Russie et en Corée du Sud pour le traitement du sarcome avancé des tissus mous.

La biotechnologie marine est une technologie clé qui soutient le développement de la bioéconomie dans le but de fournir de nouveaux produits et services à la société.

C’est un marché émergent : des efforts sont déployés pour exploiter la biodiversité marine en identifiant de nouveaux produits chimiques. À l’heure actuelle, plus de 20 000 produits naturels d’origine marine ont été identifiés, ouvrant de grandes opportunités pour le développement de la biotechnologie marine. Seulement en 2012, 1241 nouveaux composés ont été décrits (Hurst D., et al., 2016). Le marché mondial des produits et procédés biotechnologiques marins est actuellement estimé à 4,8 milliards d’euros (ERA-MBT, 2017). Une grande partie de la recherche en biotechnologie marine est concentrée aux États-Unis, en Asie et en Extrême-Orient. Les pays d’Europe du Nord ont défini les biotechnologies marines comme l’une des priorités nationales. Alors que les points chauds de la biodiversité marine sont situés dans la zone équatoriale, seuls dix pays possèdent 90% des demandes de brevet associées aux gènes marins et, parmi les dix premiers, les trois premiers représentent 70% : États-Unis, Allemagne, Japon (Arnaud-Haond et al., 2011).

Qui détient quoi ?

Comment les Nations-Unies et la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (CIESM) assurent un partage équitable

En raison des questions de propriété intellectuelle non résolues, comme celle de savoir qui possède les ressources génétiques marines et leurs produits chimiques et qui a accès aux données du savoir, de nouvelles recommandations juridiques et politiques ont été élaborées. La Convention sur la diversité biologique (CDB), SEUL instrument international traitant de manière exhaustive de la diversité biologique et du traité international (UNCLOS – Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, 1982), met l’accent sur le développement du partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources avec les communautés locales et vise à garantir les pays fournisseurs ou utilisateurs.

Les zones maritimes de l’UNCLOS confèrent la souveraineté sur 200 miles (zone économique exclusive, ZEE) et 350 miles (plateau continental) aux pays adjacents de cette zone.

Le Protocole de Nagoya

Le Protocole de Nagoya (2010) décrit l’engagement de la Convention sur la diversité biologique à sauvegarder la biodiversité pour les générations futures. Il fournit un cadre juridique pour l’accès et l’utilisation des ressources, dans le but d’assurer un partage équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques, de promouvoir le transfert de technologie, les profits de la recherche, aux pays fournisseurs-propriétaires des ressources, de renforcer les capacités et de garantir la conservation et une utilisation durable des ressources génétiques. À ce jour, 104 pays sont parties au protocole de Nagoya.

Le Protocole de Nagoya s’applique à la recherche scientifique ou à l’utilisation commerciale des ressources génétiques marines, conformément à l’espace maritime défini par l’UNCLOS.

La Charte CIESM sur le partage équitable

En 2014 et 2015, l’initiative scientifique mondiale, la Journée d’échantillonnage des océans, financée par la Commission européenne dans le cadre du projet MicroB3, visait à étudier la biodiversité et le fonctionnement des écosystèmes dans les eaux marines par la génomique, la science du séquençage des gènes et leur signification. Plus de 150 équipes scientifiques ont participé à cette initiative, dans le monde entier, laquelle a soulevé la question des « Avantages de la recherche pour qui ? ». À l’époque, le Protocole de Nagoya était en discussion et aucune législation n’avait encore été adoptée. Michèle Barbier, membre du projet, a élaboré des recommandations éthiques, via une Charte : la Charte CIESM sur l’accès et le partage des bénéfices issus des ressources génétiques marines.

Cette charte, largement présentée à l’Institut européen de bioinformatique (Cambridge, Royaume-Uni) et lors de nombreuses conférences (Oxford, Royaume-Uni ; Bruxelles, Belgique ; Szeczin, Pologne) permet de mettre l’accent sur le développement d’un partage juste et équitable des bénéfices découlant de l’utilisation des ressources marines avec les communautés locales et de garantir les pays fournisseurs ou usagers.

Les différents types de ruches.

Alimentation

Pour se lancer en apiculture, il faut connaître les types de ruches pour choisir celle qui hébergera vos abeilles. Celles-ci varient selon les techniques d’apiculture et les régions où elles seront placées. Il existe des ruches traditionnelles, des ruche modernes, des ruches horizontales, des ruches verticales, les unes avec cadres, les autres sans cadres. Elles se composent pour la plupart, d’un corps : c’est l’endroit où les abeilles stockent leurs provisions. Et d’une hausse : c’est le stock supplémentaire que va récupérer l’apiculteur.

Parmi les ruches traditionnelles, les modèles les plus ancien sont les ruches en paille, en terre cuite ou les ruches troncs. Ce sont des ruches écologiques dans le sens où l’homme n’intervient quasiment pas elles sont donc très respectueuses des abeilles à l’état naturel. D’un confort similaire à celui d’un habitat naturel, la ruche en paille a la forme d’une voûte, sans socle ni rayons, avec un trou par lequel les abeilles entrent et sortent de la ruche. Parmi les ruches traditionnelles on trouve également la ruche kényane, modèle de ruche trapézoïdale et la ruche tronc qui a une durabilité dans le temps.

On trouve également des ruches verticales et horizontales. Les plus connues des ruches sont les ruches verticales.

On parle aujourd’hui beaucoup de la Ruche Warré, la ruche populaire, qui est une ruche à barrettes, à la base sans cadres, de forme carrée (30 x 30). Elle a été créée au début du siècle dernier par l’abbé Warré qui recherchait la ruche la plus respectueuse et la plus simple à construire et à utiliser. Elle a l’avantage d’offrir aux abeilles de meilleures conditions de vie, et de faciliter le travail de l’apiculteur. La «ruche populaire» et son adaptation récente en « ruche écologique », est une construction qui se rapprochent bien, en dimension, de ce que les abeilles choisissent quand elles ont le choix dans la nature. Dans un tronc d’arbre creux ou une fissure de rocher les abeilles bâtissent le plus souvent huit rayons. La Warré est donc sur 8 cadres

Les plus répandues des ruches verticales en apiculture pour la production de miel sont:

-La ruche Dadant qui est ruche à 10 / 12 cadres.et qui est le modèle le plus utilisé en Europe. Son volume offre plus de de réserves pour les périodes d’hivernage.

-La ruche Langstroth, un autre modèle standard, très prisé par les apiculteur mais qui a une contenance de 10l de moins que la Dadant.Sa manipulation est facilitée par la taille de ses hausses (17 cm de hauteur) et par un seul type de cadre.

Il y a également la ruche Voirnot qui est une ruche cubique créée par l’abbé Voirnot à la fin du XIXᵉ siècle. Elle est très fréquemment utilisée dans les régions montagneuses et froides. Sa taille se situe entre la Dadant et la Langstroth (36 x 36 x 36).

Les ruches horizontales quant à elles sont le type de ruche qui offre aux abeilles un habitat qui ne nécessite ni cire, ni cadres préfabriqués.

De la plus écologique à la plus productive plusieurs types de ruches existent et c’est en fonction de l’endroit où vous vivez et du mode d’apiculture que vous souhaitez pratiquer que vous choisirez votre modèle de ruche.

Analyse de la Transition écologique au Port de Nice, la pollution aérienne comme enjeu : progrès et stagnation

Environnement

Daniel Moatti (Chercheur associé au SIC. Lab Méditerranée, Docteur Habilité à Diriger les Recherches, membre de la Commission Locale de Proximité et de l’Environnement du port de Nice, Conseiller scientifique du FNE PACA, Président de l’ANQAEV)

Introduction – L’expertise-citoyenne

Deux ans d’un travail intense de collecte d’informations, puis de réalisation de dossiers documentaires, seront présenté enfin de sensibiliser et d’alerter les élus à tous les niveaux, des acteurs économiques et institutionnels du secteur maritime. En juin 2016, la compagnie Moby Lines ouvrait à Nice une liaison maritime quotidienne par ferries avec le port de Bastia entrant directement en concurrence avec la Corsica/Sardinia Ferries possédant jusqu’alors le monopole des liaisons entre Nice et la Corse depuis l’effondrement de la SNCM (Société nationale maritime Corse-Méditerranée). Les navires de la Moby Lines, le « Corse » et le « Zazà », possédant de très hautes cheminées, les volutes de fumées rabattues par le vent atteignaient d’autres quartiers que celui du port, dont celui proche de la gare Riquier, durant l’été 2016, jusqu’à l’incendie du Zazà dans la nuit du 13 au 14 août. Subir les mois de juin, juillet et août fenêtres fermées à Nice est une expérience traumatisante, vécue par des dizaines de milliers de riverains des ports méditerranéens français.  La création d’associations de défense de l’environnement et de riverains excédés ainsi que l’émergence d’une expertise citoyenne découlent directement de la situation conflictuelle ainsi créée.

Un site remarquable et protégé

La protection du port de Nice s’inscrit dans celle du patrimoine. C’est un espace remarquable situé près de la place Garibaldi et au pied de la place de l’île de Beauté construites au XIXe par les architectes de la famille de Savoie et inscrites aux monuments historiques. De même les collines vertes du Château à l’ouest et celle de Mont Boron à l’est avec le fort Alban participent à la singularité et la beauté du site. La grande digue du port protégeant de la houle du large est, elle-même, inscrite aux monuments historiques.

Or, les navires manoeuvrant et stationnant dans le port de Nice entrent dans un espace restreint situé à l’est de la ville. En raison du climat, de la géographie et des vents, les fumées en provenance de leurs hautes cheminées tendent à stagner ou à se déployer sur plusieurs quartiers de la ville, en particulier ceux du port et du Mont Boron.

Des carburants marins très polluants ayant des conséquences sur la santé publique

En Méditerranée, les navires utilisent des carburants très polluants. Les bateaux de commerce naviguent au fioul lourd à 3,5% de teneur en soufre, soit 3500 fois plus d’émanation d’oxyde de soufre que le diesel des véhicules terrestres (à multiplier par le poids du navire). Le fioul allégé est réservé aux navires avec passagers, à 1,5% donc 1500 fois plus d’émanation d’oxyde de soufre que le diesel terrestre.  Si un navire reste plus de deux heures à quai, il doit utiliser le diesel marin à 0,10% de teneur en soufre, soit quand même 100 fois plus d’émanation d’oxyde de soufre que le diesel terrestre.  S’ajoute un cocktail d’oxyde d’azote, de carbone de suie, de monoxyde de carbone et des particules ultrafines de 10 µ, 2,5 µ, 1 µ et inférieures.

Les conséquences sur la santé publique sont lourdes, allant des maux de tête, aux vomissements, à la multiplication des bronchites, aux pathologies cardio-vasculaires et aux cancers pulmonaires. Plusieurs rapports officiels, du Sénat, de l’ANSES, de l’Organisation Mondiale de la Santé, ont été consacrés à ces pathologies et, aussi, à leurs coûts humains et financiers. Selon l’Organisation Mondiale de la Santé, 36% des décès par cancer du poumon, 34% de ceux par AVC et 27% par infarctus, résultent de la pollution par les particules ultrafines. Les législations nationale, européenne et internationale en matière de carburants marins demeurent disparates. Des zones maritimes sont protégées, où le diesel marin le moins polluant à 0,1% de teneur en soufre est obligatoire : toutes les côtes des États-Unis, les mers européennes nordiques (Manche, mer du Nord, Baltique), l’Océan glacial antarctique.  Mais la Méditerranée, mer presque fermée et fragilisée, ne bénéficie toujours pas de cette protection, en dépit d’une amélioration prévue le 1er janvier 2020. Sur tous les océans et mers du monde, hormis les zones maritimes déjà au diesel marin à 0,1%, les navires circuleront obligatoirement au fioul à 0,5% maximum de teneur en soufre (500 fois plus polluant que le diesel terrestre).

La fermeté nouvelle de la Justice

La Justice dans son ensemble réagit avec vigueur face à la pollution tant aérienne que maritime. La Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) a condamné la Bulgarie1 et la Pologne2 et depuis le 17 mai 2018, les instances européennes ont déposé devant la CJUE, un dossier contre la France3. En France, la plus haute juridiction administrative, le Conseil d’Etat, par l’arrêt du 12 juillet 20174, a condamné le Gouvernement pour inaction en matière.

  • COUR DE JUSTICE DE L’UNION EUROPEENNE, Arrêt du 5 avril 2017, condamnation de la Bulgarie, « Manquement d’État – Environnement – Directive 2008/50/CE – Qualité de l’air ambiant », affaire C488/15

  • COUR DE JUSTICE DE L’UNION EUROPEENNE, Arrêt du  22 février 2018,  condamnation de la Pologne, « Manquement d’État – Environnement – Directive 2008/50/CE – Qualité de l’air ambiant », affaire C-336/16

  • Stéphane MANDARD, « Pollution de l’air : Bruxelles poursuit la France devant la Justice »,  Le Monde du 17 mai 2018

  • CONSEIL D’ETAT, Arrêt du 12 juillet 2017, Association : Les amis de la Terre, condamnation de l’Etat, affaire 394254

Piste d’Azur, une SCIC consacrée au cirque et à sa diffusion sur le territoire

Culture

La transformation de Piste d’Azur en SCIC ne fut pas chose aisée et évidente. Elle est née d’une volonté idéologique, de mettre la réalité en conformité avec la coquille juridique. Dans de nombreuses associations, du moins celles qui salarient du personnel, la réalité du pouvoir n’est pas là où elle devrait. Le poids des salarié-e-s est souvent plus important que celui que leur confèrent les statuts.

C’est, entre autre, cette équivoque que nous avons voulu faire disparaître.

Le passage de l’association à la SCIC

Si la forme première de notre structure juridique était l’association, nous savions que ce n’était pas l’outil idéal pour nous. Nous avons créé cette association dans l’urgence, et parce que c’était l’outil que nous connaissions le mieux. Mais nous savions que tôt ou tard, nous changerions de statuts.

Mais vers quels statuts ?

L’association fonctionnait bien, mais les salarié-e-s, à l’origine du projet et les seul-e-s à maîtriser ce projet, n’avait aucun pouvoir de décision.

Nous avons alors pensé nous diriger vers une SCOP qui permettait aux salarié-e-s de contrôler l’entreprise.

Mais cette solution avait un inconvénient important à nos yeux : elle nous privait de la présence et de l’apport des bénéficiaires des activités. Or, ils avaient pris une part très importante dans la construction du projet. Etait-il juste de leur retirer tout pouvoir de décision ?

Par ailleurs, les bénéficiaires, par leur engagement bénévole quasi quotidien au sein de Piste d’Azur représentaient un apport en force de travail non négligeable. Comment et pourquoi se priver de cet apport ?

Piste d’Azur s’est créé sur la base d’un projet culturel, mais aussi sur une volonté d’insertion territorial fort. Il n’aurait pas été possible d’installer ce projet ailleurs que sur le territoire du Pays de Grasse. Cette implantation est aussi concrétisée par un financement issu des collectivités, (axé essentiellement sur la formation professionnelle pour le fonctionnement). La question s’est donc très vite posée de la place de la communauté d’agglomération dans cette nouvelle structure.

La réflexion, les recherches ont duré plusieurs années. Nous avons été accompagnés par un DLA. Nous avons très vite travaillé avec l’URSCOP Paca.

Au bout du compte, la création d’une SCIC nous a paru la solution idéale:

  • Parce qu’elle permet au salarié-e-s, grâce à un système de collèges, d’avoir une part substantielle des votes lors des assemblées générales (à PdA, 37,5%).
  • Parce qu’elle permet aux bénéficiaires d’être très présent-e-s dans les instances décisionnaires, et de continuer leur soutien bénévole si besoin.
  • Parce que les partenaires institutionnels sont aussi présents.
  • Parce que des partenaires extérieurs peuvent être associés au projet et dans les instances.
  • Parce que les valeurs de l’économie sociale et des coopératives sont bien présentes (un adhérent – une voix, impartageabilité des résultats…

Donc, la SCIC s’est avérée être la bonne solution !

Un parcours d’obstacles

Une fois le choix de la structure juridique effectuée, il restait à mobiliser les acteurs et actrices potentiels-les du projet.

La méconnaissance du statuts coopératif, et plus encore de la SCIC, a été une difficulté énorme pour nous. Toutes les réunions d’information que nous avons faites tournaient toujours autour de : qu’est ce c’est qu’une SCIC ? Et quels avantages pour nous ?

La proposition de l’équipe à l’origine du projet, était de construire une SCIC avec un nombre plus réduit de sociétaires, mais des gens plus investis (dans l’association, il y avait 400 adhérent-e-s, dont 350 ne participant à rien). Nous avons donc proposé une part sociale à 150€, montant relativement élevé. Pour les bénéficiaires, une part suffit pour être sociétaire. Pour les salarié-e-s, il faut au moins deux parts (10 parts pour les collectivités). Ces montants élevés s’expliquent aussi par la recherche d’un capital qui nous a fait cruellement défaut dans l’association.

Pour les salarié-e-s, nous avons vu qu’il existait des aides pour participer au sociétariat.

Sans surprises, les salarié-e-s ont souscrit de manière importante.

La collectivité l’a fait aussi, après de longues discussions.

Il y a aujourd’hui, une quarantaine de bénéficiaires sociétaires.

Ce qui amène le nombre de sociétaires à une cinquantaine, répartis en six catégories.

Mais nous avons pu voir que si les salarié-e-s et bénéficiaires de PdA ne connaissaient pas les SCIC, ils et elles ne sont pas les seul-e-s. La déclaration de transformation au tribunal de commerce s’est révélée ubuesque : personne ne savait ce qu’était une SCIC, personne ne savait qu’on pouvait transformé une association en société, etc.

Mais après maints rendez-vous, maints recommandés, la SCIC Piste d’Azur a officiellement vu le jour !!!

Et maintenant ?

La SCIC fonctionne depuis 18 mois et le projet culturel continue de bien avancer. C’est donc déjà une preuve que cette idée n’était pas dangereuse pour PdA.

Le premier choc à absorber a été fiscal. Le changement de statut a provoqué une fiscalisation quasi totale de nos activités. Cette difficulté financière (prévue et anticipée) a été facilité par le départ à la retraite du salarié au plus haut salaire !!!

La question ensuite, était de savoir comment la volonté idéologique du contrôle de l’entreprise par les salarié-e-s, sans oublier les bénéficiaires et les différents partenaires, allait pouvoir se mettre en place.

Sur la vingtaine de salarié-e-s, plus de 60 % sont devenu-e-s sociétaires. Les salarié-e-s non sociétaires ne voient pas de changement notable. Le conseil d’administration et l’assemblée générale continuent de prendre les décisions, mises en œuvre par l’équipe permanente.

Pour les salarié-e-s sociétaires, ils ou elles ont la possibilité de participer à cette prise de décision. Cela leur impose des réunions supplémentaires. Ces réunions ont lieu en collège de vote, pour préparer les réunions d’instance. Elles ont aussi lieu lors des moments officiels. Globalement, ces personnes ont une impression de meilleure suivi de leur entreprise.

Les bénéficiaires sociétaires sont restés très investis. Dans les lieux de décision, mais aussi dans un travail bénévole. Le changement de structure juridique les a soulagé du poids énorme de la responsabilité de l’entreprise, sans en avoir les totales compétences.

Mais 18 mois, c’est encore tôt pour faire un vrai bilan. Il faudra encore quelques années pour vraiment mesurer l’effet du passage en SCIC.

La conférence de Patrick Fodella aux assises de la Transition Écologique et Citoyenne Alpes Maritimes Alpes du Sud 2018.

http://www.pistedazur.org/